Conditions d’Utilisation – H-tech Valley FRANCE 

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1. Objectif

Le Site est mis à votre disposition par H-tech Valley FRANCE. Le Site fournit des informations sur les services informatiques et informatiques offerts par H-tech Valley FRANCE, ainsi que d’autres informations qui peuvent vous intéresser.

2. Utilisation du Site

Vous acceptez d’utiliser le Site conformément aux Conditions et à la loi applicable. Vous ne pouvez pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites en vertu des Conditions. Vous ne pouvez pas utiliser le Site d’une manière qui endommage, désactive, surcharge ou altère le Site, ou qui interfère avec l’utilisation du Site par d’autres utilisateurs. Vous ne pouvez pas tenter d’accéder de manière non autorisée au Site ou aux systèmes informatiques associés au Site.

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du Site, y compris mais sans s’y limiter les textes, graphiques, logos, images, logiciels et autres éléments (ci-après le « Contenu »), est la propriété de H-tech Valley FRANCE ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, publier, distribuer, transmettre, afficher, vendre, concéder sous licence, exploiter commercialement ou créer des œuvres dérivées à partir du Contenu, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite préalable de H-tech Valley FRANCE.

4. Hyperliens

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5. Responsabilité

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6. Modification des Conditions

H-tech Valley FRANCE se réserve le droit de modifier les Conditions à tout moment et sans préavis. En utilisant le Site après la publication des Conditions modifiées, vous acceptez les Conditions modifiées.

7. Loi Applicable et Juridiction

Les Conditions sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige découlant des Conditions ou s’y rapportant sera réglé par les tribunaux compétents de France.

8. Contact

Si vous avez des questions concernant les Conditions, veuillez contacter H-tech Valley FRANCE à l’adresse suivante : jo@accelis.fr.